Si vous êtes victime d’un accident alors que votre véhicule est presque
neuf, vous ne pourrez obtenir du responsable la valeur du véhicule neuf.
Cependant, la jurisprudence reconnaît qu’après avoir subi un grave
accident, votre véhicule serait vendu moins cher que s’il n’avait pas subi
d’accident. En effet, en cas de revente, vous avez l’obligation d’informer
l’acheteur de l’existence d’accidents antérieurs graves : la vente sera
donc moins rémunératrice pour vous. On parle de “dépréciation”. C’est
particulièrement vrai pour les véhicules très récents (TI Bordeaux, 3 mai
1989 ; Gaz. pal. somm., p. 231). Une indemnité spéciale pour dépréciation
pourra donc vous être accordée si les réparations ont été importantes.
Par exemple, lorsque l’ensemble des éléments de la structure ont été
modifiés, découpés, ressoudés, redressés
ou remplacés (TI Vanves, 15 mars 1990 ; Gaz. pal. somm., p. 229). Ou en
cas de passage du véhicule au marbre (TI Saint-Étienne, 19 mai 1992;
Jurisp. auto. 1992, p. 242).

Si vous êtes responsable de l’accident et que vous bénéficiez de garanties
facultatives, ce sont les clauses de votre contrat qui s’appliquent. Les
contrats récents proposent parfois le remboursement de la valeur à neuf des
véhicules mis en circulation dans les trois, six ou douze mois précédents.